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| Page mise à jour le 04/06/2011 |  |
Télécharger les bases réglementaires (au 04/04/2011) :

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Les règlements sanitaires suivants sont recommandés par les GTV (Groupement Technique Vétérinaire) et GDS de l'Isère. Leur application et respect par les participants à un rassemblement ponctuel d'animaux (comice, fête, présentation,...) permet de limiter les risques de maladies contagieuses et garanti le maintien des qualifications sanitaires des élevages participants.
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D'une manière générale, les animaux présentés doivent être en bon état de santé, ne pas avoir de plaies, blessures ou lésions cutanées, et le troupeau dont ils sont issus ne doit pas avoir été confronté au cours du mois précédant le comice à un épisode de maladie contagieuse. Par ailleurs, les troupeaux soumis par la DDSV (Direction Départementale des Services Vétérinaires) à une limitation de mouvements des animaux en raison d'une suspicion de maladie réglementée ou à cause d'un défaut d'identification des animaux ne peuvent exposer des animaux en comice.
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En pratique, le plus simple est d'établir la liste des exposants potentiels au comice et de la transmettre pour approbation à la DDPP et au GDS une à deux semaines avant la manifestation, et comportant autant que possible pour chaque participant :
- son numéro d'élevage si connu,
- nom ou raison sociale et commune,
- espèces présentées.
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cliquer sur l'espèce qui vous interesse pour voir le règlement sanitaire recommandé :
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.règlement sanitaire pour les comices en 2007 .
règlement sanitaire bovins |
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1. Identification
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A l'arrivée, pour chaque bovin :
- deux boucles réglementaires lisibles
- passeport en règle muni de la carte verte correspondante
2. Sanitaire (maladies)
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2.1. Brucellose, tuberculose, leucose et varron :
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Chaque bovin doit avoir l'ASDA (carte verte) établie au numéro d'élevage de l'éleveur qui présente l'animal et comportant au minimum les qualifications suivantes :
- leucose : officiellement indemne
- brucellose : officiellement indemne
- tuberculose : officiellement indemne
- varron : zone assainie, ou pour les cheptels en traitement obligatoire, certification de conformité de traitement établie par le GDS
- cheptel indemne d'I.B.R. (mention "Cheptel indemne IBR" sur les cartes vertes) ou pour les bovins issus de cheptels "contrôlés en IBR" (mention "Cheptel contrôlé en IBR" sur les cartes vertes) prise de sang avec résultat négatif vis a vis de l'IBR datant de moins de 60 jours.
- indemne depuis au moins 30 jours de toute maladie contagieuse de l'espèce,
2.2. Etat et stade physiologique
- Les animaux présentés ne montrent aucun signe clinique de maladie et sont exempts de parasites.
- Les animaux à moins de 1 mois du terme ne doivent pas être présentés sur la manifestation.
3. Sécurité
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Les propriétaires de taureaux doivent s'assurer de prendre toutes les précautions utiles pour prévenir un éventuel accident. Le port de l'anneau est obligatoire.
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règlement sanitaire ovins - caprins |
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1. Identification :
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A l'arrivée, chaque caprin ou ovin :
- né avant juillet 2005 : être identifié par au minimum une boucle de couleur saumon officielle;
- né entre juillet 2005 et juillet 2010 : porter deux boucles (pendentif et/ou barrette souple) officielle de couleur jaune.
- né après juillet 2010 : porter deux repère d'identification officiel (couleur jaune) dont l'un des deux est muni d'un transpondeur électronique (RFID) au numéro officiel de l'animal.
2. Sanitaire (maladies) :
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2.1. Brucellose :
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Chaque ovin ou caprin doit provenir d'un élevage :
- officiellement indemne de brucellose ou pour les régions où la vaccination anti-brucellique est obligatoire : indemne de brucellose.
- indemne depuis au moins 30 jours de toute maladie contagieuse de l'espèce,
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2.2. Etat et stade physiologique
- Les animaux présentés ne montrent aucun signe clinique de maladie et sont exempts de parasites.
- Les animaux à moins de 15 jours du terme ne doivent pas être présentés sur la manifestation.
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règlement sanitaire porcins |
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1. Identification :
A l'arrivée, chaque porcin :
- est identifié individuellement par tatouage ou boucle à l'oreille,
2. Sanitaire (maladies) :
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2.1. Maladie d'Aujeszky et SDRP :
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Chaque porcin doit provenir d'une exploitation dont le cheptel :
- est indemne de la maladie d'Aujeszky, de la maladie de Teschen (paralysie contagieuse porcine), de la peste porcine,
- est indemne depuis au moins 30 jours de toute maladie contagieuse de l'espèce,
2.2. Etat et stade physiologique
- Les animaux exposés ne présentent aucun signe clinique de maladie et sont exempts de parasites,
- Les animaux exposés sont vaccinés contre le rouget conformément aux prescription du fabricant du vaccin.
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règlement sanitaire équidés |
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1. Identification :
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Les animaux des espèces équines, asines et leur croisement présentés au comice doivent :
- être identifié par puce électronique,
- être accompagné de leur certificat d'origine et carnet de vaccination indiquant le numéro de la puce.
2. Sanitaire :
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Chaque équidé doit :
- provenir d'un élevage indemne depuis au moins 30 jours de toute maladie contagieuse de l'espèce,
- ne présenter aucun signe clinique de maladie et être exempts de parasites,
- être valablement vaccinés contre la grippe dans les conditions prévues par l'AMM du vaccin (dernier rappel datant de moins de 12 mois, et plus de 15 jours),
- s'ils proviennent d'une zone déclarée infectée de rage, être munis d'un certificat de vaccination antirabique en cours de validité établi par un vétérinaire sanitaire.
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règlement sanitaire carnivores domestiques |
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1. Identification :
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Les chiens, chats, et furets présentés au comice doivent :
- être identifiés par transpondeur électronique (puce) agréé par le Ministère de l'Agriculture et de la Pêche,
- munis de leur passeport indiquant le numéro de la puce.
2. Sanitaire (maladies) :
- certificat de bonne santé datant de moins de 15 jours établi par un vétérinaire,
- animaux provenant d'une zone qui n'est pas indemne de rage : certificat de vaccination antirabique en cours de validité établi par un vétérinaire sanitaire.
Les éleveurs de chiens ou chats présentés doivent être munis de leur certificat de capacité.
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règlement sanitaire oiseaux |
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Les oiseaux présentés au comice doivent provenir d'un élevage ou d'un établissement :
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règlement sanitaire lapins |
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Pour les lapins présentés au comice il est conseillé qu'ils soient vaccinés contre la maladie virale hémorragique selon les préconisations de l'institut producteur.
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