 | | A l'attention des éleveurs de l'Isère, vous trouverez ici les formulaires pour vos formalités liées à l'élevage en Isère :
- boucles pour identifier les ovins et les caprins
- déclaration annuelle d'effectif ovins et/ou caprin
- boucles pour identifier les veaux
- demande de réédition ou duplicata de passeport ou d'ASDA
- déclaration de cessation
- déclaration d'élevage ou modification
- demande de dérogation pour le controle d'introduction lors de l'achat ou de la mise en pension d'un bovin entre deux exploitations en appellation A - cheptel indemne d'iBR
- contrat CPB pour bénéficier de la certification des ascendants de ses bovins
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|  | Boucles pour les caprins et les ovins |
Pour toutes les commandes de boucles et de documents :
Pensez à joindre votre réglement pour permettre une prise en charge rapide de votre commande. | | .
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Bon de commande des boucles à l'identique pour les ovins et les caprins
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Déclaration d'effectifs ovins - caprins à faire au plus tard le 31 janvier de l'année n pour les effectifs détenus au 1er janvier ainsi que les naissances et achats de l'année n-1 :
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| | Dossier électronisation des ovins et caprins |
| |  ( attention, fichier de 1 Mo ) |
| | Boucles pour identifier les veaux |
Boucles de remplacement :
les boucles de remplacement doivent être commandées sur les documents de notification ou via BOVITEL Micro ou ORANI-Web. | | .
Pensez à joindre votre réglement pour permettre une prise en charge rapide de votre commande.
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| | Réédition ou duplicata d'un passeport et/ou d'une carte verte (ASDA) |
Rééditions
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 Les corrections de documents sont gratuites (joindre l'original du document à corriger),
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Pour les documents perdus, l'édition d'un duplicata est payante (forfait 3,50 € TTC et 1,20 € TTC par document - tarifs au 1er octobre 2007).
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N'oubliez pas de joindre le règlement à votre demande pour permettre un traitement rapide.
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| | Déclaration de cessation |
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La déclaration de cessation est à faire parvenir au service identification lorsqu'on ne détient plus de manière définitive l'une des espèce dont l'élevage doit être déclaré auprès de l'Etablissement Départemental d'Elevage (bovins, ovins, caprins, porcins ou élevage de volaille).
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Pour les personnes ayant detenu des bovins, il convient de ne pas oublier au préalable de bien effectuer la notification de sortie de tous les animaux.
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Au besoin, n'hesitez pas à prendre contact avec le secrétariat du GDS our vous aider dans cette démarche.
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| | Déclaration d'élevage |
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| | Designation ou changement de Vétérinaire Sanitaire |
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| | Contrat pour la Certification de l'Ascendance et de la Filiation des Bovins (CPB : Certification des Parentés Bovines, ex. "Etat Civil Bovin") |
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| | Déclaration de mise en pature à distance et bordereau de localisation des génisses et vaches éligibles à la PMTVA lorsqu'elles pâturent sur des parcelles qui ne sont pas rattachées à l'exploitation |
| | déclaration permanente de pâture à distance :
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| | Demande d'autorisation de transhumance pour ovins et/ou caprins |
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| | Demande d'appellation IBR |
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| | Demande de dérogation au contrôle d'introduction (prise de sang) lorsqu'il y a transfert (achat ou pension ou prêt) d'un bovin entre deux élevages en appellation "cheptel indemne d'IBR" (A) avec transport direct des animaux et sans mélange avec des animaux échangés avec d'autres élevages |
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| | Compte-rendu d'isolement suite à introduction de bovins positifs vis a vis de l'IBR |
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