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Vous retrouvez tous le materiel nécessaire à l'identification de vos animaux chez AGRODIRECT.
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(boucles non officelles pour les bovins, ovins et caprins: ces dernières sont à commander auprès de votre EDE ou de votre GDS)
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 |  | Vous trouverez ci dessous, l'arreté ministeriel du 10 aout 2004, relatif à l'identification des animaux dits non domestiques.
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* En ANNEXE I, la liste des espèces non domestiques dont la détention est soumise à autorisation préfectorale et dont le marquage est obligatoire
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* En ANNEXE A, les différents moyens de marquage possibles et autorisés
 
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Cette arrêté a été complété par l'Arrêté du 8 février 2010 relatif à l’identification des cervidés et mouflons méditerranéens détenus au sein des établissements d’élevage, de vente ou de transit de catégorie A ou de catégorie B.
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.Les Daims, mammifères non domestiques, citée dans l'Annexe, sont marqués sur l'oreille droite ou, à défaut, l'oreille gauche, par mise en place d'une boucle auriculaire faisant figurer le numéro d'identification suivant :
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- Les lettres FR initiale de la France
- Deux ou trois chiffres ou caractères correspondant au code INSEE du département du lieu de détention de l’animal
- Une combinaison unique de trois caractères alphanumérique
- La lettre A ou B suivant la catégorie de l'élevage*
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- Le numéro peut être terminé par un numéro d'ordre, pour permettre d'identifier plus facilement les animaux (ex : 0001). L'identification avec un numéro individuelle, unique, n'est pas obligatoire pour les Daims.
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Ex : FR 38 XXX A ou FR 38 XXX A 0001 (si on veut un identifiant unique, facultatif
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38 XXX étant le numéro d'Autorisation d'ouverture d'établissement, donné par la préfecture.
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* Pour les Daims, il n'y a pratiquement que des élevages de catégorie B. Les catégories A sont des élevages dont le animaux sont destinés à être relâchés dans la nature. Ce qui n'est pas autorisé pour les Daims. Il y a quelques dérogations rares. Contacter la DDT, service "Environnement" de votre département. |
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