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Page mise à jour le 03/09/2010
A l'attention des éleveurs de l'Isère, vous trouverez ici les formulaires mis à disposition par le GDS 38 :
  • boucles pour identifier les ovins et les caprins
  • déclaration annuelle d'effectif ovins et/ou caprin
  • boucles pour identifier les veaux
  • demande de réédition ou duplicata de passeport ou d'ASDA
  • déclaration de cessation
  • déclaration d'élevage ou modification
  • demande de dérogation pour le controle d'introduction lors de l'achat ou de la mise en pension d'un bovin entre deux exploitations en appellation A - cheptel indemne d'iBR
  • contrat CPB pour bénéficier de la certification des ascendants de ses bovins
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Boucles pour les caprins et les ovins
Pour toutes les commandes de boucles et de documents :
Pensez à joindre votre réglement pour permettre une prise en charge rapide de votre commande.
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Bon de commande
simplifié
Bon de commande "professionnels"
Boucles et pinces pour les ovins et caprins nains
COMBOU_IOC2010.pdf Ioc_bon_pro_2010.pdf
bon_ IOC_ nains 2010.pdf
Pour une identification simple, rapide, peu couteuse, convenant à toutes les exploitations et quelle que soit la destination des animaux.Ensemble des options d'identification possibles. Bon destiné aux éleveurs professionnels ayant une bonne connaissance des règles de l'identification ovine et caprine et élevant un nombre très important d'animaux.Boucles de très petites tailles spécialement conçues et réservées aux moutons d'Ouessant et aux caprins qui mesurent moins de 55 cm au garot à l'âge adulte.
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Bon de commande des boucles à l'identique pour les ovins et les caprins .rebouclage IOC 2010.pdf
Déclaration d'effectifs ovins - caprins à faire au plus tard le 31 juillet de l'année n pour les effectifs détenus au 1er janvier ainsi que les naissances et achats de l'année n-1 :
.declaration_effectifs_ovins_caprins.pdf

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Boucles pour identifier les veaux
Boucles de remplacement :

les boucles de remplacement doivent être commandées sur les documents de notification ou via BOVITEL Minitel, BOVITEL Micro ou GDS-Net le service de notification direct et gratuit par internet.
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Boucles veaux 2009.pdf

Pensez à joindre votre réglement pour permettre une prise en charge rapide de votre commande.
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Réédition ou duplicata d'un passeport et/ou d'une carte verte (ASDA)
Rééditions suite à une non réception du passeport
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En cas de non réception d'un passeport original, c'est la DDAF qui donne l'autorisation au service identification de rééditer un document primable. Pour ce, il faut que les critères suivants soient respectés :
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- la notification de naissance doit avoir été faite dans les 7 jours qui suivent la naissance du veau,
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- la demande de réédition doit parvenir au plus tard 1 mois après l'envoi du document à l'éleveur,
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- l'éleveur s'engage à détruire le document original s'il le retrouve ou qu'il lui parvient ensuite.
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demande réédition.pdf
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Les corrections de documents sont gratuites (joindre l'original du document à corriger),
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Pour les documents perdus, l'édition d'un duplicata est payante (forfait 3,50 € TTC et 1,20 € TTC par document - tarifs au 1er octobre 2007).
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N'oubliez pas de joindre le règlement à votre demande pour permettre un traitement rapide.
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Déclaration de cessation
cessation.pdf
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La déclaration de cessation est à faire parvenir au service identification lorsqu'on ne détient plus de manière définitive l'une des espèce dont l'élevage doit être déclaré auprès de l'Etablissement Départemental d'Elevage (bovins, ovins, caprins, porcins ou élevage de volaille).
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Pour les personnes ayant detenu des bovins, il convient de ne pas oublier au préalable de bien effectuer la notification de sortie de tous les animaux.
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Au besoin, n'hesitez pas à prendre contact avec le secrétariat du GDS our vous aider dans cette démarche.
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Déclaration d'élevage
nouvelle_exploitation.pdf exploitation_negoce.tif
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Designation ou changement de Vétérinaire Sanitaire
designationvetosan38.pdf
Contrat pour la Certification de l'Ascendance et de la Filiation des Bovins (CPB : Certification des Parentés Bovines, ex. "Etat Civil Bovin")
contratCPB.pdf
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Déclaration de mise en pature à distance et bordereau de localisation des génisses et vaches éligibles à la PMTVA lorsqu'elles pâturent sur des parcelles qui ne sont pas rattachées à l'exploitation
Déclaration permanente de pature à distance.pdf
pmtva_localisation_genisses.pdf
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Demande d'appellation IBR
demibr.pdf
Demande de dérogation au controle d'introduction (prise de sang) lorsqu'il y a transfert (achat ou pension ou pret) d'un bovin entre deux élevages en appellation "cheptel indemne d'IBR" (A) avec transport direct des animaux et sans mélange avec des animaux échangés avec d'autres élevages
38EAIBR06B.pdf
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Compte-rendu d'isolement suite à introduction de bovins positifs vis a vis de l'IBR
IBR004.1.criso.pdf
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